SARL ROYA EVASION
1 rue  Pasteur
06540 - BREIL SUR ROYA
Tel. 04 93 04 91 46
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Registre du commerce : RCS 26/38527884110017
Établissement agréé jeunesse et sport G.I n° 940809
Habilité tourisme par arrêté préfectoral n° HA.006.02.0005

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Ce site Web est réalisé et géré par la société Roya Evasion
Il est enrichi et mis à jour régulièrement. 
Création graphique : www.createampro.com
Hébergement : wsf
Webmaster : Thierry Koehl

RESPONSABILITE

La responsabilité de la société Roya Evasion ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la société Roya Evasion ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.royaevasion.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Roya Evasion. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la société Roya Evasion.


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE


Présentation du site :
Le site web www.royaevasion.com est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site mais s'efforcera alors d'en avertir préalablement les utilisateurs.

De son côté, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.

Contenu – responsabilités :
Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, elles ne constituent qu'une suggestion de présentation, et l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur.
L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne.

L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Législation :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

CNIL
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des donnée qui vous concernent, veuillez nous adresser un courrier en ce sens, à l'adresse suivante :

Roya Evasion
1 rue Pasteur
06540 Breil sur Roya
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Les textes, photos et autres illustrations présents sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparat pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.